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Réglement exploitation et sécurité

Afin de répondre aux exigences réglementaires en matière de prévention des risques, aux contraintes environnementales, et à l’évolution de nos activités, APROPORT a procédé à la révision de son règlement en vigueur, datant d’avril 2015.

Ce nouveau REGLEMENT d’EXPLOITATION et de SECURITE, applicable, à compter du 1er janvier 2018, sur les ports de Chalon sur Saône et Mâcon fixe de nouvelles prescriptions concernant l’admission de matières dangereuses (sous certaines conditions), les dispositions nouvelles en matière de prévention et lutte contre les pollutions et la gestion des déchets, s’adressant à tout usager, amodiataire, client ou transporteur …. Il est complété par un REGLEMENT PARTICULIER – annexe 2 – relatif aux modalités d’usage spécifiques au quai du Port Nord de Chalon pour les bateaux fluviaux à passagers faisant escale à ce site.

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Consultez le règlement d'exploitation et de sécurité [633ko]

Consultez le règlement particulier du port nord chalon [631ko]